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Modalités

Juridiction

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1.1 Contenus du site et utilisation

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1.2 Logos et marques de commerce

Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés dans le site sont des marques de commerce enregistrées ou non par Champainne et Roselmac, s.e.n.c. ou par des tiers. Rien dans le site ne peut être interprété comme une permission directe ou indirecte d’utiliser l’une ou l’autre de ces marques, sans la permission préalable écrite du propriétaire de ladite marque de commerce.

1.3 Limitation de responsabilité

Tous les éléments contenus dans le site et le site lui-même sont fournis tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite. Sous réserve de toute législation d’ordre public à l’effet contraire, Champainne et Roselmac, s.e.n.c, décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie, notamment les garanties de qualité marchande ou de convenance à un usager particulier. Champainne et Roselmac, s.e.n.c fait tout son possible pour que le site ne contienne aucune erreur et décline toute responsabilité relativement à toute erreur éventuelle. Champainne et Roselmac, s.e.n.c, ses dirigeants, ses employés et ses collaborateurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement à l’utilisation du site, notamment la perte de données ou de profit découlant de l’utilisation des éléments du site ou de l’incapacité d’utiliser ces éléments.

1.4 Liens vers d’autres sites web

Le site www.litchierose.com peut comporter des liens vers d’autres sites web exploités par d’autres entreprises. Le cas échéant, ces liens mènent vers d’autres sites et il importe de préciser que Champainne et Roselmac, s.e.n.c. n’exerce aucun contrôle sur l’exploitation de ces sites. Le fait qu’ils soient répertoriés dans son site n’engage en aucune façon la responsabilité de Champainne et Roselmac, s.e.n.c.

1.5 Politiques de confidentialité

Champainne et Roselmac, s.e.n.c, au travers de son site internet www.litchierose.com ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.

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Communication

Direction de la publication :

Julien Champainne, Cofondateur et Directeur Administratif et Communications.
Julien.champainne@litchierosemontreal.com

Hébergement du site :

GoDaddy Operating Company, LLC.
14455 North Hayden Rd., Suite 219, Scottsdale, AZ 85260 (USA)

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